135 résultats
Plans Locaux d'Urbanisme - Communauté de Communes des Vals de Saintonge - 2007 à 2022
Assemblage des PLU du territoire des Vals de Saintonge [...]
Points de repère des Routes Départementales - Actualisation automatique - Département 17
Localisation des points de repère (bornage) situés sur les routes départementales. Cette donnée est moissonnée quotidiennement à partir de : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/points-de-repere-borna [...]
Potentiel foncier mobilisable en Pays Marennes Oléron
La donnée "Potentiel foncier mobilisable" comporte deux couches : 1) "enveloppes_mutables" : Localisation des espaces potentiellement constructibles car non bâtis, en dehors des réseaux ; 2) "parcelle [...]
RGE ALTI® - Département 17
Le MNT RGE ALTI® est un modèle numérique de terrain maillé diffusé aux pas de 1 m et 5m. Il décrit la forme et l’altitude normale de la surface du sol. Il est conçu pour une utilisation à des échelles [...]
RGE ALTI® 2014 - Département 17
Le MNT RGE ALTI® est un modèle numérique de terrain maillé diffusé aux pas de 1 m et 5m. Il décrit la forme et l’altitude normale de la surface du sol. Il est conçu pour une utilisation à des échelles [...]
RGE ALTI® 2018 - Département 17
Le MNT RGE ALTI® est un modèle numérique de terrain maillé diffusé aux pas de 1 m et 5m. Il décrit la forme et l’altitude normale de la surface du sol. Il est conçu pour une utilisation à des échelles [...]
RGE BD TOPO® - Département 17
La BD TOPO® version 3.0 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BDTOPO® sont struct [...]
RGE BD TOPO® 2014 - Département 17
La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans [...]
RGE BD TOPO® 2016 - Département 17
La BD TOPO® est une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique, exploitable à des échelles allant du 1 : 5 000 au 1 : [...]
RGE BD TOPO® 2018 - Département 17
La géométrie des objets de la BD TOPO® provient de sources différentes ; l'objet aura une précision relative à sa méthode d'acquisition. La restitution photogrammétrique permet d'obtenir une meilleure [...]
RGE BD TOPO® 2019 - Département 17
La BD TOPO® version 3.0 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BDTOPO® sont struct [...]
RGE BD TOPO® 2020 - Département 17
La BD TOPO® version 3.0 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BDTOPO® sont struct [...]
Registre parcellaire graphique de 2010 à 2012 - Département 17
Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis e [...]
Registre parcellaire graphique de 2013 et 2014 - Département 17
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans l [...]
Registre parcellaire graphique de 2015 à 2021 - Département 17
Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est un système d’information géographique permettant l’identification des parcelles agricoles, géré par l’ASP (Agence de service et de paiement). Une version an [...]
Routes Départementales - Actualisation automatique - Département 17
Réseau routier départemental de la Charente-Maritime. Cette donnée est moissonnée quotidiennement à partir de : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/routes-departementales-charente-maritime/ [...]
